Contrat d'adaptation

C'est un contrat par lequel l'auteur d'une œuvre de l'esprit autorise un nouvel auteur à créer une œuvre composite (ou dérivée) à partir de son œuvre. L'auteur de l'œuvre préexistante admet donc implicitement ou explicitement que son œuvre subisse des aménagements ou des transformations nécessités par la transposition de l'œuvre première dans un genre nouveau. Aucune hiérarchie ne peut donc être admise entre les deux œuvres, ainsi que l'ont décidé les tribunaux. L'adaptateur jouit d'une certaine liberté dans son adaptation, pour autant, il doit veiller à ne pas dénaturer l'esprit de l'œuvre originaire. Il doit ainsi respecter le droit moral de l'auteur de l'œuvre originaire ainsi que les clauses contractuelles d'adaptation. En vertu de l'article L.112-3 du Code de la propriété intellectuelle, l'auteur de l'adaptation d'une œuvre jouit de la protection des droits d'auteur. De même, l'auteur de l'œuvre première a droit à une rémunération proportionnelle sur les recettes d'exploitation de l'œuvre seconde.